La comptabilité de votre OBNL, claire pour votre conseil
Un organisme à but non lucratif tient ses comptes pour plus de monde qu’une entreprise. Il doit rendre des comptes à son conseil d’administration, à ses membres, à ses bailleurs de fonds, à ses donateurs et, s’il est enregistré comme organisme de bienfaisance, à l’Agence du revenu du Canada. Souvent, tout repose sur un trésorier bénévole qui fait de son mieux. Nous prenons le relais.
Les réalités d’un OBNL
Les organismes qui nous appellent vivent souvent les mêmes situations :
- une subvention reçue pour un projet précis, qu’il faut suivre à part ;
- des dons à reconnaître par des reçus officiels sans erreur, pour les organismes de bienfaisance enregistrés ;
- une assemblée générale annuelle qui approche, avec des états financiers à présenter ;
- un changement de trésorier qui fait perdre l’historique ;
- la T3010 à produire, et personne qui sait vraiment comment la remplir.
La comptabilité par fonds
Dans un OBNL, tout l’argent n’est pas libre. Une subvention pour l’aide alimentaire ne peut pas payer le loyer du bureau. La comptabilité par fonds sépare les sommes selon leur usage permis : fonds d’administration générale, fonds affectés à des projets, fonds de dotation s’il y a lieu. Nous la tenons pour vous, afin que chaque bailleur de fonds sache exactement ce qui a été fait de sa contribution.
Reçus officiels de dons
Seuls les organismes de bienfaisance enregistrés auprès de l’ARC peuvent émettre des reçus officiels de dons, qui permettent aux donateurs d’obtenir un crédit d’impôt. Un OBNL non enregistré peut remercier ses donateurs par un simple reçu, sans valeur fiscale. Le reçu officiel, lui, doit contenir des mentions précises : le nom et le numéro d’enregistrement de l’organisme, le nom et l’adresse du donateur, le montant, la date, un numéro de série, entre autres. Une erreur peut causer des ennuis lors d’une vérification de l’ARC. Avec Moja-app, incluse dans l’offre, les reçus sont générés à partir des dons inscrits, numérotés automatiquement, et une copie est conservée. Vos donateurs reçoivent un reçu en bonne et due forme, et vous gardez une trace complète.
Ce que nous faisons pour votre organisme
- La tenue de livres, les conciliations bancaires et le suivi des fonds.
- Les reçus officiels de dons, préparés et archivés, pour les organismes de bienfaisance enregistrés.
- La paie des employés et les remises, s’il y a lieu.
- Les rapports financiers pour chaque réunion du conseil d’administration.
- Les états financiers annuels présentés à l’assemblée générale.
- La déclaration T3010 des organismes de bienfaisance enregistrés, dans les délais.
- Les redditions de comptes demandées par vos bailleurs de fonds.
Un rapport que le conseil comprend
Les administrateurs d’un OBNL ne sont pas tous à l’aise avec les chiffres. Nous préparons des rapports simples : où en est l’encaisse, comment se comparent les revenus et les dépenses au budget, quel fonds est utilisé à quel rythme. Lyne peut aussi présenter les résultats au conseil ou répondre aux questions des administrateurs. Les décisions se prennent alors sur une base solide.
La continuité, malgré les changements
Les bénévoles changent, l’organisme reste. Comme les livres et les pièces justificatives vivent dans Moja-app, le prochain trésorier retrouve tout en place : l’historique, les reçus, les rapports. Plus besoin de se transmettre des boîtes de documents à chaque assemblée.
Nous accompagnons des organismes communautaires, culturels, sportifs et religieux partout au Québec.
Et quand il faut un CPA ?
Certains mandats, comme la mission d'examen ou d'audit des états financiers, sont réservés aux CPA. Dans ce cas, Moja transmet votre dossier à son CPA partenaire et reste votre seul interlocuteur. Vous n'avez rien à coordonner.
Questions fréquentes
Tous les OBNL doivent-ils produire la T3010 ?
Non. La T3010 vise les organismes de bienfaisance enregistrés auprès de l'ARC. Un OBNL qui n'est pas enregistré a d'autres obligations, par exemple la déclaration T1044 dans certains cas. Nous vérifions avec vous ce qui s'applique.
Pouvez-vous produire nos reçus officiels de dons ?
Oui, si votre organisme est un organisme de bienfaisance enregistré auprès de l'ARC : seuls ces organismes peuvent émettre des reçus officiels. Les reçus sont préparés dans Moja-app, incluse dans l'offre, avec les mentions exigées, un numéro de série unique et une copie conservée. Un OBNL non enregistré peut remettre un simple reçu de remerciement, sans valeur fiscale.
Nous recevons des subventions affectées à des projets précis. Comment les suivez-vous ?
Par la comptabilité par fonds. Chaque subvention ou projet a son suivi, ce qui permet de rendre compte à chaque bailleur de fonds de l'utilisation de son argent.
Notre trésorier est bénévole et change souvent. Est-ce un problème ?
C'est justement là que nous aidons le plus. Les livres, les pièces et l'historique restent dans Moja-app et chez nous, peu importe qui occupe le poste de trésorier.
Nos règlements exigent des états financiers audités. Pouvez-vous vous en charger ?
Nous préparons tout le dossier comptable. La mission d'audit ou d'examen est confiée à notre CPA partenaire, et vous continuez de traiter avec nous seulement.
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